Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAV
C.A.V. LIMITED

Numéro de dépôt :
1040961
Date de dépôt :
08/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAV

Déposée le 8 février 1978 par C.A.V. LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.A.V. LIMITED, domicilié(e) Warple Way, Acton, London, ANGLETERRE. - Royaume-Uni.

La marque CAV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1040961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CAV est expirée depuis le 8 février 1988.

C.A.V. LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : CAV FILTER ELEMENT , FILTER ELEMENT , CAV , HELENOID


C.A.V. LIMITED - Warple Way, Acton, London, ANGLETERRE. - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-038

Inscription - Changement de dénomination n°1010 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°115674 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°115673 - Publication au BOPI

Filtres pour combustible diesel;buses d'injection de combustibles pour moteurs à combustion interne;régulateurs hydrauliques, mécaniques et pneumatiques associés à des pompes à injection de combustible;soupapes à injection elles-mêmes;pompes d'alimentation;collecteurs de sédiments et agglomérateurs destinés à être incorporés dans des circuits de combustibles pour moteur à combustion interne;turbo-compresseurs, démarreurs pour moteurs à combustion interne stationnaires;moteurs électriques compris dans cette classe;génératrices et alternateurs;dispositifs électriques pour faciliter le démarrage des moteurs à combustion interne stationnaires et parties constituantes de tous ces produits;commutateurs panneaux et pupitres de commutation et d'instruments;solénoïdes;commutateurs électro-magnétiques;clapets électromagnétiques destinés à être utilisés dans des circuits pneumatiques;régulateurs de tension pour tous les types de générateurs électriques;dispositifs de protection contre les surcharges;convertisseurs de courant continu en courant altenatif;mécanismes d'avertisseur électriques de portes, parties de tous ces produits;démarreurs pour moteurs à combustion interne;équipements de changement de vitesse automatique pour véhicules;appareils à indication de direction;essuies-glaces;moteurs électriques dispositifs electriques pour faciliter le démarrage des moteurs à combustion interne et parties de tous ces produits.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.